Manchester City était sous une forte menace dans le procès du siècle. Ce lundi, la décision officielle est tombée.
« Le procès du siècle » a fait trembler les murs en Premier League, surtout du côté de Manchester City qui était la cible principale. Les skyblues faisaient face à la Premier League afin de se défendre pour une affaire concernant les règles de sponsoring. Pour faire simple, Manchester City accusait donc les décideurs de la Premier League d’avoir été à la base de l’échec de trois accords de sponsoring très importants. Ceux-ci étaient avec l’Etihad Aviation Group, la First Dhabi Bank (FAB) et l’Emirates Palace. En effet, la Premier League s’était reposée sur les règles de l’ATP (Associated Party Transaction) pour empêcher Manchester City d’aller au bout de ces trois deals juteux.
À noter que les Skyblues appartiennent à Abu Dhabi et les dirigeants de la PL n’ont pas voulu donc que ceux-ci jouissent d’un deal venant du pays auquel appartient le club. Rappelons qu’en 2021, les mêmes règles avaient été introduites lorsque Newcastle a été racheté par les Saoudiens. Le but était de garantir les « justes valeurs marchandes » ainsi que la compétitivité dans le championnat anglais. Sauf que dans ce « procès du siècle », c’est Manchester City qui aura le dernier mot.
La Premier League subit un revers face à Manchester City
Alors que les mêmes règles appliquées à Newcastle en 2021 ont été changées en 2024, Manchester City s’y est opposé. Ils jugent cela déloyales, injustes, allant jusqu’à traiter la Premier League d’avoir abusé de son autorité pour faire tomber à l’eau les trois deals. Ce lundi, la grosse décision est tombée et c’est City qui en sort gagnant. D’après les informations rapportées par The Times, les trois juges indépendants ont fait savoir que les règles étaient illégales. À travers un communiqué, Manchester City a officialisé la grande nouvelle et ça jubile.
« – Le club a obtenu gain de cause : les règles relatives aux transactions entre parties associées (Associated Party Transaction – APT) ont été jugées illégales et les décisions de la Premier League concernant deux transactions de parrainage spécifiques du MCFC ont été annulées.
– Le Tribunal a estimé que les règles initiales sur les APT et les règles actuelles (modifiées) sur les APT violaient le droit britannique de la concurrence et les exigences en matière d’équité procédurale.
– La Premier League a été jugée coupable d’avoir abusé de sa position dominante.
– Le Tribunal a déterminé que les règles sont structurellement injustes et que la Premier League a été spécifiquement injuste dans la manière dont elle a appliqué ces règles au Club dans la pratique.
– Les règles ont été jugées discriminatoires dans leur fonctionnement, car elles excluent délibérément les prêts d’actionnaires.
– Outre ces conclusions générales sur la légalité, le tribunal a annulé des décisions spécifiques de la Premier League visant à réévaluer la juste valeur marchande de deux transactions conclues par le club.
– Le tribunal a estimé que la Premier League avait pris ces décisions de manière inéquitable sur le plan de la procédure.
– Le Tribunal a également jugé que l’évaluation par la Premier League de la juste valeur marchande de deux des opérations de parrainage du club avait été effectuée avec un retard déraisonnable et que la Premier League avait donc enfreint ses propres règles. »
Plusieurs clubs de Premier League en danger
Du côté de Manchester City, c’est la grosse joie. Car, le club se retrouve maintenant avec la possibilité de négocier des contrats de sponsoring comme bon lui semble. Toutefois, cette victoire pourrait nuire à d’autres clubs de Premier League. Puisque les skyblues ont indiqué que les règles de sponsoring ne concernaient pas les clubs qui bénéficient de prêts d’actionnaires. Il s’agit des prêts avec très souvent avec un taux 0, qui parfois, ne se remboursent pas.
D’après The Times, si les règles sont modifiées et que les taux sont appliqués pour les prêts, de nombreux clubs seront alors face à une infraction avec les règles de la rentabilité et de la durabilité. Et c’est justement là où se situe le problème, puisque ces prêts qui sont attribués aux propriétaires des clubs représentent pas moins de 1,7 milliard d’euros. Et des clubs comme Arsenal, Chelsea ou encore Everton en ont bénéficié.